Communauté de communes de Gevrey Chambertin

Mairie de Fegersheim

Bibliothèque de Vendoeuvres

Bibliothèque de Sougy sur Loire

Mairie d'Airvault

Communauté de communes du Tardenois

Mairie de Pontoise

Bibliothèque de Armbouts-Cappel

Mairie de Huisseau sur Mauve

EPA Plaine de France

Mairie de Chantilly

Office intercommunale HLM Argenteuil Bezons

Bibliothèque Salle des Aines de Montgailhard

Mairie de Rambouillet

Communauté de communes de la Champagne Picarde

Communauté de communes du Pays d'Alésia et Seine

Mairie de Trappes

   


   
       
L’Etat et la Polynésie réforment leurs liens financiers

Pascal Wagner nouveau président de l’Association des bibliothécaires de France

Le Comité des régions se renouvelle

Terra Nova torpille le mythe des 80% de lois françaises d’origine communautaire

Intéressement collectif des fonctionnaires : accord cadre présenté aux syndicats d’ici « la fin février »

Proposition de loi RDSE examinée le 24 mars au Sénat

La banque se « recentre » sur la relation avec ses clients collectivités publiques

Mandelieu reconduit Veolia Eau pour gérer son assainissement

La Loire-Atlantique accentue son effort en faveur du logement social

Des conteneurs studios pour les étudiants au Havre
     
 
 
 
 

PAIE - Mise à jour des taux - Janvier 2010

 

- SMIC - Décret 2009-1584 du 17/12/2009

- Plafond Sécurité Sociale - Arrêté du 18/11/2009

- Barème imposition des élus - Loi de finance 2010

- Barème avantage en nature logement (Voir Site )

 

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GESTION FINANCIERE

Mise à jour des nomenclatures 2009 

(M14 - M14 CCAS - M4 -M49)

 

Les plans de comptes des budgets M4, M49 et M14 ont été modifiés pour l'exercice 2009.

Arrêtés publiés au JORF no 0304 du 31 décembre 2008 :

NOR IOCB0830240A du 23 décembre 2008 relatif au plan de comptes applicable aux services publics locaux industriels et  commerciaux.

NOR IOCB0830547A du 29 décembre 2008 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M14 applicable aux communes et aux établissements publics communaux et intercommunaux à caractère administratif.

 

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Télécharger le patch de mise à jour

Télécharger l'arrêté du 23 décembre

Télécharger l'arrêté du 29 décembre

 

 
 
 

Mr BOUTIER, Maire de Groslay, Premier Vice-Président de la cc de la vallée de montmorency,

Je tiens à vous adresser mes plus sincères remerciements pour nous avoir conviés à la célébration des 25 ans de votre entreprise et présenter mes félicitations à l'ensemble des personnes qui a organisé les manifestations de cette journée passée ensemble.

 

 
Agence Française Informatique - 2006